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Opinions et Applications portant sur le Code de prévention des incendies

Opinions

Ces lignes directrices contiennent des renseignements techniques qui aideront les responsables des services d'incendie, les propriétaires d'immeubles, les architectes et les autres usagers du Code à comprendre les exigences énoncées dans le Code de prévention des incendies. Les lignes directrices devraient aussi favoriser l'application plus uniforme des règlements.

La technologie et les pratiques évoluent beaucoup plus rapidement que le contenu du Code de prévention des incendies. De ce fait, les usagers du Code demandent constamment des conseils sur l'application du code aux nouvelles situations que les règlements ne prévoient pas spécifiquement. Par conséquent, le recueil des lignes directrices fait généralement l'objet d'une mise à jour régulière.

Les lignes directrices sont structurées comme suit : la première section est la reproduction de l'exigence de la disposition telle qu'elle apparaît dans le Code de prévention des incendies. Vient ensuite un commentaire. Dans certains cas, on indique aussi d'autres ressources utiles pour obtenir des renseignements supplémentaires sur le sujet. La dernière section contient des questions et réponses qui expliquent comment se conformer aux exigences dans diverses situations réalistes.

Remarque : le responsable en chef du service d'incendie a le pouvoir d'appliquer le Code de prévention des incendies de l'Ontario dans son territoire. Il est recommandé de communiquer avec cette personne avant d'appliquer une disposition d'une ligne directrice. On doit aussi s'assurer de posséder la version la plus récente des règlements et des lignes directrices avant de prendre des décisions.


LISTE DES OPINIONS

Les documents énumérés ci-dessous sont des publications hautment spécialisées qui ne sont disponibles qu'en anglais en vertu du Règlement 411/97, qui en exempte l'application de la Loi sur les services en français. Pour obtenir de l'aide en français, veuillez communiquer avec le Bureau du commissaire des incendies au (416) 325-3100.

Trois lignes directrices ont été révisées : RÉVISÉ
2.1.2.2. Hazardous Activities [Activités dangereuses] (novembre 1996)
2.6.1.12. Commercial Cooking Equipment Installation [Équipement de cuisson commercial] (novembre 1996)
2.6.3.4. Open Air Burning [Feux en plein air] (novembre 1996)

Veuillez remplacer les directives (novembre 1995) qui se trouvent dans votre reliure par les nouvelles directives (novembre 1996). L'index a été mis à jour et vous est fourni à titre de référence..

Numéro Titre Date de diffusion
1.1.1.1.Application [Champ d'application]Novembre 1995
2.1.2.2.Hazardous Activities [Activités dangereuses]Novembre 1996
2.3.2.1.Textile Flame Resistance [Propagation de la flamme sur les textiles]Novembre 1996
2.6.1.12.Commercial Cooking Equipment Installation
[Équipement de cuisson commercial]
Novembre 1996
2.6.1.13.Commercial Cooking Equipment Maintenance
[Entretien de l'équipement de cuisson commercial]
Novembre 1995
2.6.3.4Open Air Burning [Feux en plein air]Novembre 1996
2.7.2.2.Exit Door Hardware [Quincaillerie des portes d'issues]Novembre 1996
2.8.2.2.Institutional Occupancies [Établissements institutionnels]Novembre 1995
5.2.2.1.Fireworks [Matières pyrotechniques]Novembre 1996
5.2.2.2.Fireworks [Matières pyrotechniques]Décembre 1996
5.12.8.2.Sprinkler Installations [Installations de gicleurs]Novembre 1996
6.2.7.1.Portable Extinguisher Maintenance
[Entretien des extincteurs portatifs]
Novembre 1995
6.5.1.5.Obstruction to Sprinkler Systems
[Systèmes de gicleurs - obstructions]
Novembre 1995
9.1.3.1.Compliance Time [Mise en conformité]Novembre 1995
9.1.3.2.Extension of Time
[Prolongation du délai de mise en conformité]
Novembre 1995
9.2.4.1.Fire Alarm and Detection [Détection et alarme-incendie]Novembre 1996
9.5.1.1.Application [Application]Novembre 1995
9.5.2.2.Construction - Buildings up to Three Storeys
[Construction - Bâtiment d'au plus 3 étages]
Novembre 1995
9.5.2.6.Fire Separations between Occupancies
[Séparations coupe-feu entre usages]
Novembre 1995
9.5.2.8.Protection of Openings in Fire Separations
[Protection des ouvertures dans les séparations coupe-feu]
Novembre 1995
9.5.2.10.Fuel-fired Appliance Service Room
[Local technique pour les appareils à combustion]
Novembre 1996
9.5.2.13.Vertical Service Spaces [Vides techniques verticaux]Novembre 1996
9.5.2.14.Refuse and Linen Chutes
[Colonnes de vide-ordures et de descente de linge]
Novembre 1995
9.5.3.1.Access to Exits [Accès aux issues]Novembre 1995
9.5.3.2.Number of Exits [Nombre d'issues]Novembre 1995
9.5.3.7.Fire Escapes [Escaliers de secours] Novembre 1995
9.5.3.5.Exit Signs [Panneaux de sortie]Novembre 1996
9.5.4.1.Fire Alarm Requirements
[Exigences relatives à l'alarme-incendie]
Novembre 1995
9.5.4.4.Interconnected Smoke Alarms
[Avertisseurs de fumée interconnectés]
Novembre 1995
9.5.5.2.Standpipe Systems
[Réseau de canalisation et de robinets d'incendie armés]
Novembre 1995
9.6.2.6.Protection of Openings in Fire Separations
[Protection des ouvertures dans les séparations coupe-feu]
Novembre 1995
9.6.2.12.Vertical Service Spaces [Vides techniques verticaux]Novembre 1995
9.6.2.16.Smoke Control [Désenfumage]Novembre 1995
9.6.3.1.Access to Exits [Accès aux issues]Novembre 1995
9.6.2.13.Refuse and Linen Chutes
[Colonnes de vide-ordures et de descente de linge]
Novembre 1996
9.6.3.9.Emergency Lighting [Éclairage de secours]Novembre 1995
9.6.4.1.Fire Alarm System [Système d'alarme-incendie]Novembre 1995
9.6.4.5.Annunciator Panel [Panneau de signalisation]Novembre 1995
9.6.4.7.Voice Communication System [Système de communication vocale]Novembre 1995
9.6.5.2.Standpipe Systems
[Réseau de canalisation et de robinets d'incendie armé]
Novembre 1996
9.6.5.3.Fire Department Connection [Raccord-pompier]Novembre 1996
9.6.5.4.Hydrants [Bornes d'incendie]Novembre 1996
9.6.5.7.Emergency Power Supply [Alimentation électrique de secours]Novembre 1996
9.8.1.1.Application [Application]Novembre 1996
9.8.2.1.Plaster Board with a Plaster Skim Coat
[Plaque de plâtre avec enduit de plâtre]
Novembre 1996
9.8.2.2.Fire Separations Between Dwelling Units
[Séparations coupe-feu entre logements]
Novembre 1996
9.8.2.3.Alternative Protection for Ceilings
[Autre protection possible pour les plafonds]
Novembre 1996
9.8.3.3.Shared Means of Escape [Moyens d'évacuation communs]Novembre 1996
9.8.3.4.Two Means of Escape [Deux moyens d'évacuation]Novembre 1996
9.8.4.1.Interconnected Smoke Alarms
[Avertisseurs de fumée interconnectés]
Novembre 1996