Lignes directrices, documents et bulletins

Lignes directrices, documents et bulletins

Plusieurs des documents énumérés ci-dessous sont des publications hautement spécialisées qui ne sont disponibles qu'en anglais. Pour obtenir de l'aide en français, veuillez communiquer avec le Bureau du commissaire des incendies au (647) 329-1100.

Lignes directrices

Directive

Titre

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Date de diffusion

TG-04-2016

Exercices d’incendie

PDF

2016 octobre

TG-03-2016

Niveaux de dotation en personnel dans les établissements de soins, les établissements de soins et de traitement et les maisons de retraite PDF

2016 octobre

TG-02-2016

Audibilité des signaux d’alarme incendie dans les habitations existantes PDF

2016 août

TG-01-2016

Mesures d'urgence en cas d'incendie dans les établissements industriels

PDF

2016 août

TG-01-2012

Fire Safety Inspections and Enforcement [Inspections de sécurité incendie et l'application des]
 

2012 mai

TG-02-2011

Pratiques sécuritaires d’utilisation des désinfectants pour les mains à base d’alcool
 

2011 juillet

TG-01-2011

Manipulation de liquides inflammables et combustibles dans les laboratoires scolaires
 

2011 mars

TG-02-2009

Bureau du commissaire des incendies et de la gestion des situations d'urgence
 

2009 juin

r1- 2010 décembre
r2- 2015 mai

TG-03-2007

Outdoor Patio Fire Safety [Sécurité-incendie sur les terrasses extérieures]
 

2007 septembre

TG-02-2007

Hotel Retrofit Building Audit (Single Storey Strip Motel/Hotel) [ Vérification de la mise à niveau d’un hôtel (hôtel/motel en bande à un seul étage)]

(Pour la version de Microsoft Word, veuillez communiquer avec le Bureau du commissaire des incendies au (647) 329-1100 )

2007 janvier

TG-01-2007

Hotel Retrofit Building Audit (Comprehensive) [Vérification de la mise à niveau d’un hôtel (vérification approfondie)]
(Pour la version de Microsoft Word, veuillez communiquer avec le Bureau du commissaire des incendies au (647) 329-1100 )

2007 janvier

TG-02-2004

Obtaining an Entry Warrant Under the Fire Protection and Prevention Act [Obtention d’un mandat d’entrée en vertu de la Loi sur la protection et la prévention contre l’incendie]
 

2004 décembre

TG-04-2002

Assessing Existing Fire Separations and Closures [Évaluation des séparations et fermetures coupe-feul]
 

2002 septembre

TG-03-2002

Élaboration d'une politique relative à l'usage du tabac dans les établissements de soins de longue durée
 

2003 mars

TG-01-2002

Utilisation des écoles comme centres d'hébergement
 

2002 janvier
Révisé en Décembre 2012

TG-01-2001

Retail Display and Storage of Swimming Pool Chemicals [Vente au détail et stockage de produits chimiques pour piscines]
 

2001 juillet

TG-03-2000

Qualifications du personnel des entreprises d’entretien
 

2000 novembre
Révisé en février 2016

TG-04-1999

Criteria and Process for Evaluating Programs for Training of Persons Testing, Inspecting and Maintaining Fire Alarm Systems [Critères et procédures pour l'évaluation des programmes de formation des personnes chargées de la vérification, de l'inspection et de l'entretien des systèmes d'alarme-incendie]
 

1999 octobre

TG-03-1999

Fire Protection Water Supply Guideline For Part 3 Of The Ontario Building Code [Directive concernant l'alimentation en eau pour la protection-incendie dans le cadre de la partie 3 du Code du bâtiment de l'Ontario]
 

1999 octobre

TG-02-1999

Plan de sécurité-incendie dans les établissements institutionnels
 

1999 août

TG-06-1998

Fire Safety Planning for Recycling Facilities and Waste Processing Operations [Plans de sécurité-incendie dans les installations de recyclage et de traitement des déchets]

Septembre 1998

TG-04-1998

Entretien des avertisseurs de fumée

1998 juillet

TG-03-1998

Storage of Wood Chips [Entreposage des copeaux de bois]

1998 octobre

TG-00-1998

Guidelines for Stairwell Signs in Multi-Storey Buildings [Lignes directrices pour la signalisation des escaliers dans les immeubles à plusieurs étages]
 

1998

TG-00-1997

Fire Safety Planning Guideline for Residential Care Facilities [Ligne directrices pour la préparation de plans de sécurité-incendie dans les établissements de soins pour bénéficiaires internes]
 

1997

  

Documents techniques

Titre

Date de diffusion

Rapport sur l’amélioration de la sécurité relative au monoxyde de carbone pour les Ontariennes et Ontariens

2014 février

Rapport sur l'amélioration de la Sécurité-incendie pour les Ontariens et Ontariennes vulnérables

2013 janvier

Reducing Residential Stovetop Fires in Ontario

2009 octobre