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Archives du cyberbulletin du BCI

 


Archives du cyberbulletin du BCI
 

Numéro du bulletin
Date de
parution

Objet
001/12 10 mai 2012  Consultation publique sur la prochaine édition du Code de prévention des incendies  
003/11 13 décembre 2011  Rappel : Le 1er janvier 2012 est la date limite de mise en conformité aux exigences sur la sécurité-incendie dans les hôtels  
002/11 24 août 2011 Nouvelles directives techniques
001/11 10 mars 2011 Consultation publique sur la prochaine version du Code du bâtiment de l’Ontario
007/09 8 octobre 2009 Examen public des modifications proposées au Code du bâtiment de l’Ontario
006/09 28 septembre 2009 Examen public des modifications proposées aux codes modèles nationaux de la construction
005/09 6 août 2009 Invitation à participer à l’examen public : « Norme d’accessibilité au milieu bâti »
004/09 12 juin 2009 Instances introduites par un procès-verbal d’infraction : lignes directrices techniques du BCI et les formules révisées
003/09 1 mai 2009 Ébauche révisée du guide Règles de sécurité pour l’utilisation des désinfectants à base d’alcool pour les mains dans les établissements de soins et de traitement
002/09 22 avril 2009 Modifications proposées aux codes nationaux de construction
001/09 20 avril 2009 Lancement du cyberbulletin du BCI